Conseil Municipal du 01/03/2016

Conseil Municipal du 01/03/2016

ORDRE DU JOUR :

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de ses délégations

Représentation de la commune dans les différents syndicats et organismes extérieurs

  • Election des délégués au SIAEP du Centre Ouest Mayennais
  • Election des délégués au syndicat de bassin de Vicoin
  • Election des délégués au Syndicat d’Electrification et du Gaz de la Mayenne 
  • Election des délégués au SIVU Centre de Santé 
  • Désignation des délégués au Syndicat d’Initiative 
  • Désignation des délégués au comité de Jumelage 
  • Désignation des représentants au syndicat mixte du SCOT 
  • Désignation d’un représentant à la commission intercommunale d’accessibilité 

Commissions communales 

  • Renouvellement de la commission communale des impôts directs locaux (CCID)
  • Création de la commission communication
  • Modification de la composition de la commission « Cadre de vie »

Finances

  • Délibération autorisant le maire à fixer les tarifs des animations du service jeunesse
  • Avenant aux contrats de prêts des communes historiques pour passage vers la commune nouvelle Loiron-Ruillé.
  • Remise de majoration et intérêts de retard sur la taxe d’urbanisme

Projets d’investissement

  • Réalisation d’un audit énergétique de certains bâtiments communaux et demande de subventions

Enfance

  • Renouvellement de la convention de partenariat avec la fédération départementale de Familles Rurales pour la gestion du service Centre de Loisirs suite à la création de la Commune Nouvelle.
  • Convention de mise à disposition de personnel de l’association départementale de Familles Rurales au profit de la commune pour un poste d’animateur TAP à l’école Saint-Joseph (Remplacement d’un poste vacant)

Personnel communal 

  • Délibération fixant les autorisations spéciales d’absence du personnel communal

Affaires diverses

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