Conseil municipal du 06/09/2016

Conseil municipal du 06/09/2016

Compte-rendu des décisions prises par le maire en vertu de ses délégations

Finances :

  • Budget principal : décision modificative n°1

Projets d’investissement / marchés publics :

  • Marché de voirie 2016
  • Paiement auprès du SDEGM d’une partie de l’étude relative au projet d’effacement de réseaux rue de la Grenouillère
  • Convention avec le SDEGM pour le déploiement d’infrastructures de recharges pour véhicules électriques

Personnel communal :

  • Adhésion au SPAT
  • Indemnisation des animateurs
  • Création de deux postes animateur TAP

Affaires diverses :

  • Application de la clause résolutoire du bail d’un logement communal
  • Indemnité de conseil allouée au comptable
  • Rapport d’activité du syndicat de bassin du Vicoin
  • Panneaux d’entrée d’agglomération de la commune nouvelle

Informations diverses

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